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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION SIMON " TISSAGES DU CHATELET "
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CHATELET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATELET
SOCIETE D'EXPLOITATION SIMON " TISSAGES DU CHATELET " (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1557104
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque CHATELET

Déposée le 25 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION SIMON " TISSAGES DU CHATELET " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION SIMON " TISSAGES DU CHATELET " domicilié(e) 102, rue de Rivoli, 75001 PARIS (dossier no 2143356) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 112 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2143356) - France.

La marque CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATELET est expirée depuis le 25 octobre 2009.

SOCIETE D'EXPLOITATION SIMON " TISSAGES DU CHATELET " a également déposé les autres marques suivantes : CHATELET


SOCIETE D'EXPLOITATION SIMON " TISSAGES DU CHATELET " (société anonyme) - 102, rue de Rivoli, 75001 PARIS (dossier no 2143356) - France - SIREN 582112728


CABINET LAVOIX - (dossier no 2143356) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 1999 n°2143356 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Tous articles textiles en pièces, ou confectionnés et en particulier fils et tissus de laine, de poils, de soie, de chanvre, de lin, de jute, de coton, et de fibres artificielles;tissus d'ameublement, articles tricotés, vêtements et sous-vêtements en général, linge de corps, de ménage et de maison, articles de bonneterie, gants, bas, chaussettes, broderies, passementerie, dentelles et rubans;tentes, bâches;tissus enduits, mobilier, literie confectionnée, articles pour literie, papiers peints.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer);matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.